Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vallauris Golfe-Juan
Commune de VALLAURIS

Numéro de dépôt :
4571538
Date de dépôt :
29/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2029
Vallauris Golfe-Juan de Commune de VALLAURIS

Présentation de la marque Vallauris Golfe-Juan

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2019 par Commune de VALLAURIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vallauris Golfe-Juan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est Commune de VALLAURIS domicilié(e) COMMUNE DE VALLAURIS PLACE JACQUES CAVASSE - 06220 - VALLAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BRAD SPITZ AVOCAT, Monsieur BRAD SPITZ domicilié(e) 87 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75005 - Paris - France.

La marque Vallauris Golfe-Juan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vallauris Golfe-Juan arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.

Commune de VALLAURIS a également déposé les autres marques suivantes : GOLFE-JUAN , VALLAURIS


Commune de VALLAURIS - COMMUNE DE VALLAURIS PLACE JACQUES CAVASSE - 06220 - VALLAURIS - France


SELARL BRAD SPITZ AVOCAT, Monsieur BRAD SPITZ - 87 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Adhésifs pour la pose de carreaux en céramique; Adhésifs pour revêtements en céramique; Composés céramiques résistants à l'usure; Composés pâteux de poudres de verre et de céramique formant des couches diélectriques sur des microcircuits; Composés pâteux de poudres de verre et de céramique dispersés dans un liant; Compositions céramiques destinées au frittage [granulés et poudres]; Compositions céramiques pour le frittage [granules et poudres]; Compositions céramiques (sphères poreuses) cristallisées par atomisation; Compositions extinctrices; Compositions pour la fabrication de la céramique technique; Compositions pour la fabrication des céramiques industrielles; Compositions pour la fabrication des céramiques techniques; Décolorants à usage industriel; Engrais pour les terres; Fondants destinés à la préparation de la céramique (produits chimiques à usage industriel); Frittes céramiques; Glaçures pour la céramique; Matériaux céramiques en particules utilisés en tant que milieux filtrants; Matériaux céramiques en particules pour filtres; Matériaux céramiques sous forme de granulés destinés à l'industrie; Matériaux céramiques sous forme de pâte destinés à l'industrie; Matériaux céramiques sous forme de particules utilisés comme filtres; Matériaux céramiques sous forme de poudre destinés à l'industrie; Matériaux chimiques destinés à la fabrication de produits céramiques; Matériaux composites à matrice céramique [CMC] utilisés pour la fabrication; Matières chimiques pour la fabrication de matériaux céramiques; Matières plastiques à l'état brut; Microsphères de céramique utilisées comme matériaux de remplissage; Microsphères de céramique utilisées comme matériaux de renforcement; Poudre céramique pour la formation d'éléments piézoélectriques; Préparations pour la soudure des métaux; Préparations pour la trempe des métaux; Produits chimiques destinés à la photographie; Produits chimiques destinés à l'imprimerie; Produits chimiques destinés à la fabrication de pigments; Produits chimiques destinés à la fabrication de peinture; Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Résines artificielles à l'état brut [matière première]; Résines artificielles à l'état brut; Résines artificielles et synthétiques à l’état brut; Sel pour conserver, autre que pour les aliments; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Parfums pour diffuseurs en céramique; Pierres en céramique parfumées ;

Alliages d'aluminium renforcés par de la céramique; Aluminium renforcé par de la céramique; Boîtes en métaux communs; Câbles et fils métalliques non électriques; Constructions métalliques; Constructions transportables métalliques; Échafaudages métalliques; Figurines en métaux communs [objets d'art]; Figurines en métaux communs; Matériaux de construction métalliques; Métaux communs et leurs alliages; Minerais; Monuments métalliques; Moules métalliques pour le moulage de matériaux céramiques; Objets d'art [bronzes]; Objets d'art en métaux communs; Objets d'art en métaux non précieux; Plaques d'immatriculation métalliques; Quincaillerie métallique; Récipients d'emballage en métal; Statues en métaux communs; Tuyaux métalliques ;

Amplificateurs de contrôle; Appareils cinématographiques; Appareils d'enseignement audiovisuel; Appareils d'enseignement et d'instruction; Appareils de mesurage; Appareils de transmission pour la télédiffusion; Appareils et instruments photographiques; Appareils et instruments pour l'enregistrement de temps; Appareils et instruments de pesage; Appareils et instruments géodésiques; Appareils et instruments de physique; Appareils et instruments nautiques; Appareils et instruments optiques; Appareils et instruments de signalisation; Appareils et instruments scientifiques; Appareils et instruments de secours (sauvetage); Appareils et instruments de laboratoire; Appareils et instruments de radio; Appareils et instruments d'enseignement; Appareils et matériels scientifiques prêt-à-monter pour enfants à des fins d'enseignement; Appareils portables pour la reproduction de son; Appareils pour l'enregistrement des images; Appareils pour l'enregistrement de données; Appareils pour l'enregistrement du son; Appareils pour l'enregistrement de temps; Appareils pour la reproduction des images; Appareils pour la reproduction du son; Appareils pour la transmission des images; Appareils pour la transmission de communications; Appareils pour la transmission de voix; Appareils pour la transmission de signaux; Appareils pour la transmission du son; Appareils pour le diagnostic non à usage médical; Articles de lunetterie; Articles de lunetterie pour le sport; Bâches de sauvetage; Batteries électriques; Batteries et piles électriques; Caisses enregistreuses; Caisses enregistreuses automatiques; Caisses enregistreuses électroniques; Caméras [appareils cinématographiques]; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Cartouches pour jeux vidéo [logiciels]; Combinaisons de plongée; Combinaisons de protection contre les accidents et les blessures; Combinaisons de survie; Condensateurs céramique monolithiques; Condensateurs céramiques; Dessins animés sous forme de films cinématographiques; Détecteurs; Diapositives cinématographiques; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Disques acoustiques; Disques compacts audio; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques compacts [CD]; Disques compacts de données; Disques compacts enregistrés; Disques compacts informatiques; Disques compacts préenregistrés; Disques optiques; Disques optiques compacts; DVD; Équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données; Équipement de plongée; Équipement et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données; Équipements de traitement de données; Étuis à lunettes; Extincteurs; Films cinématographiques; Films cinématographiques téléchargeables; Fils électriques; Fusibles en céramique; Gants de plongée; Instruments de mesurage; Instruments et appareils de mesure; Instruments et appareils d'instruction et d'enseignement; Instruments photographiques géodésiques; Jeux (Logiciels de -); Jeux vidéo programmées, stockés sur des cartouches [logiciels]; Jeux vidéo sur disque [logiciels]; Liseuses électroniques; Logiciels d'application proposant des jeux; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux d'ordinateurs; Logiciels de jeux de réalité virtuelle; Logiciels de jeux électroniques; Logiciels de jeux informatiques pour jeux interactifs en ligne; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil; Logiciels de jeux téléchargeables via un réseau informatique mondial; Logiciels permettant de jouer à des jeux; Logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone; Logiciels pour consoles de jeux vidéo; Logiciels pour jeux vidéo; Logiciels pour la fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial d'information; Logiciels [programmes enregistrés]; Lunettes 3D; Lunettes de plongée; Lunettes [optique]; Machines à calculer; Machines et appareils cinématographiques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Micrologiciel pour périphériques d'ordinateurs; Ordiphones [smartphones]; Périphériques d'ordinateurs; Périphériques d'ordinateurs portables; Plaquettes en céramique dotées de circuits imprimés; Programmes de jeux d'ordinateur téléchargés sur Internet [logiciels]; Programmes de jeux d'ordinateur enregistrés sur bandes [logiciels]; Programmes informatiques utilitaires pour la gestion des fichiers; Récepteurs radio pour la reproduction du son et de signaux; Relais de sécurité électriques; Relais électriques; Résonateurs céramiques; Sacoches conçues pour ordinateurs portables; Supports d'enregistrement magnétiques; Supports d'enregistrement magnétiques et électroniques; Supports d'enregistrement magnétiques vierges; Supports d'enregistrement numériques; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Tablettes électroniques; Trépieds [pour machines géodésiques]; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Vêtements de protection contre les accidents; Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vêtements isolants pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vidéos comportant des films cinématographiques préenregistrés; appareils et instruments pour la conduite de courant électrique ; Appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Combinaisons; Costumes ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Affiches; Affiches murales [tables et graphiques]; Affiches [posters] en papier; Affiches publicitaires; Agendas et journaux; Albums; Aquarelles; Articles de bureau (à l'exception des meubles); Articles de papeterie; Articles pour reliures; Bandes dessinées pour journaux; Boîtes en carton ou en papier; Brochures; Brochures imprimées; Brochures publicitaires; Calendriers; Caractères d'imprimerie; Cartes; Carton; Chiffres [caractères d'imprimerie]; Clichés; Dessins; Dessins graphiques; Dessins humoristiques pour journaux; Étuis pour passeports; Gravures d'art; Instruments d'écriture; Instruments de dessin; Journaux; Journaux de bandes dessinées; Journaux de bord [produits d'imprimerie]; Journaux de bord [produits de l'imprimerie]; Journaux grand format; Journaux quotidiens; Lettres [caractères d'imprimerie]; Linge de table en papier; Livres; Livres d'art graphique; Machines à écrire; Machines à écrire [électriques ou non électriques]; Magazines en supplément de journaux; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Matériel pour artistes; Mouchoirs de poche en papier; Objets d'art, figurines en papier et en carton, maquettes d'architecture; Objets d'art gravés; Objets d'art lithographiés; Papier; Patrons pour la couture; Photographies; Pinceaux; Pochettes pour passeports; Porte-affiches en papier ou en carton; Produits de l'imprimerie; Prospectus; Reproductions de peintures (oeuvres d'art); Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Sacs et sachets en papier; Serviettes de toilette en papier; Supports de montage pour photographies ou oeuvres d'art; Supports pour oeuvres d'art; Tableaux [peintures] encadrés ou non ;

Articles en céramique à des fins de construction; Asphalte, poix et bitume; Béton; Bois de construction; Bois façonnés; Briques de forme en céramique destinées aux fours réfractaires; Briques en céramique destinées aux fours réfractaires; Carreaux de céramique; Carreaux de céramique vernissés; Carreaux de sol en céramique; Carreaux de sols en céramique vernissée; Carreaux en céramique pour revêtements de sols; Carreaux en céramique pour planchers et revêtements; Carreaux en céramique pour planchers et parements; Carreaux en céramique pour murs; Carreaux muraux en céramique vernissée; Carrelages en céramique pour sols intérieurs; Carrelages en céramique pour murs extérieurs; Carrelages en céramique pour murs intérieurs; Carrelages en céramique pour le revêtement de sol de bâtiments; Carrelages en céramique pour sols extérieurs; Ciment; Constructions non métalliques; Constructions transportables non métalliques; Échafaudages non métalliques; Figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre; Masses réfractaires en céramique; Masses réfractaires en céramique pour le revêtement de fours métallurgiques; Matériaux de construction non métalliques; Matières premières pour la céramique, à savoir: argile, faïence (liquide ou poudre), grès; Monuments funéraires non métalliques; Monuments non métalliques; Moulures [construction] non métalliques; Moulures décoratives non métalliques; Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; Pavés et revêtements céramiques; Pièces réfractaires en céramique; Statues en pierre, en béton ou en marbre; Statues et oeuvres d'art faites de matériaux comme la pierre, le béton et le marbre, compris dans la classe; Supports (non métalliques) de poteaux; Tuiles de toiture en céramique; Tuiles non métalliques; Tuyaux de drainage en céramique; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; Verre de construction; Verre isolant [construction]; Verre pour vitraux; Vitraux; Volets de portes non métalliques; Volets non métalliques ;

Boîtes en céramique; Bouteilles; Brosses (à l'exception des pinceaux); Bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Céramique à usage domestique; Céramique destinée à la cuisine; Chopes en céramique; Couvre-boîtes en céramique pour boîtes de mouchoirs en papier; Éponges; Faïence; Figurines en céramique; Figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Instruments de nettoyage actionnés manuellement; Matériaux pour la brosserie; Nécessaires de toilette; Objets d'art en cristal; Objets d'art en cristal à usage décoratif; Objets d'art en faïence; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Objets d'art en porcelaine; Objets d'art en verre; Objets d'art en verre à usage décoratif; Oeuvres d'art en porcelaine; Oeuvres d'art en terre cuite; OEuvres d'art en verre; Paille de fer; Peignes; Porcelaines; Poubelles; Produits céramiques pour le ménage; Récipients pour le ménage ou la cuisine; Services à café en céramique; Services [vaisselle]; Statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Statues, figurines, plaques et oeuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; Statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Tasses [mugs] en céramique; Tirelires en céramique; Ustensiles de toilette; Ustensiles (non électriques) pour la cuisine non en métaux précieux; Ustensiles pour le ménage; Vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage ; Vaisselle; Vaisselle allant au four; Vaisselle creuse en céramique; Vaisselle en céramique; Vaisselle en porcelaine; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); Verres (récipients) ;

Bandanas [foulards]; Bonneterie; Casquettes; Ceintures en matières textiles [vêtements]; Ceintures (habillement); Ceintures porte-monnaie [habillement]; Chandails; Chapeaux; Chapellerie; Chaussettes; Chaussons; Chaussures; Chaussures de sport; Chaussures non destinées au sport; Chemises; Costumes; Cravates; Foulards; Fourrures [vêtements]; Gants (habillement); Maillots de bain; Manteaux; Pantalons; Peignoirs de bain; Robes; Shorts; Sous-vêtements; Survêtements; Sweat-shirts; Sweat-shirts à capuche; Tee-shirts; Vestes; Vêtements; Vêtements de plage; Vêtements en cuir; Vêtements en imitations du cuir ;

Arbres de Noël artificiels; Arbres de Noël en matières synthétiques; Balles, boules et ballons de jeu; Balles d'exercices antistress [balles de jeu]; Balles de jeu; Balles et ballons de jeux; Balles pour jeux de raquettes; Cache-pieds pour sapins de Noël; Chaussettes de Noël; Clinquant pour la décoration des arbres de noël; Clochettes pour arbres de Noël; Décorations de fête et arbres de Noël artificiels; Décorations et ornements pour sapins de Noël; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage); Décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries; Décorations pour sapins de Noël; Décorations pour sapins de Noël autres que confiseries et articles d'éclairage; Engins pour exercices corporels; Jeux; Jeux de cartes; Jeux de raquettes à balles attachées; Jeux de tables; Jeux électroniques autres que ceux adaptés à utiliser avec des récepteurs de télévision uniquement; Jouets; Ornements pour sapins de Noël; Porte-bougies pour arbres de Noël; Porte-bougies pour sapins de noël; Raquettes; Sapins de Noël [jouets]; Supports pour arbres de Noël; Supports pour sapins Noël; Tapis pour sapins de Noël ;

Arbres [végétaux]; Bois bruts; Fleurs; Fleurs naturelles; Fruits frais; Légumes frais; Plantes; Plantes à fleurs; Plantes naturelles; fleur fraiche d’oranger ;

Administration commerciale; Administration d'affaires commerciales; Aide à la gestion d'entreprises commerciales en matière de relations publiques; Audits d'entreprises [analyses commerciales]; Bureaux de placement; Comptabilité; Conseils en organisation et direction des affaires; Diffusion d'annonces publicitaires par courrier; Diffusion d’annonces publicitaires en ligne; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne; Diffusion d'annonces publicitaires; Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire [tracts, brochures, feuillets et échantillons]; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Études de relations publiques; Gestion de fichiers informatiques; Gestion des affaires commerciales; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Locations d'espaces publicitaires; Optimisation du trafic pour des sites web; Organisation d'abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet]; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Organisation de concours à des fins publicitaires; Portage salarial; Préparation de publicités; Préparation et insertion d'annonces publicitaires; Présentation de produits financiers sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Prestation de services de publicité; Production de publicité radiophonique; Production de publicités radiophoniques; Production de publicités télévisées et radiophoniques; Production de supports publicitaires; Promotion de concerts [publicité]; Publication de textes publicitaires; Publicité; Publicité au cinéma; Publicité dans le domaine du tourisme et des voyages; Publicité dans les magazines; Publicité de produits d'autres fournisseurs, afin de permettre aux clients de visualiser et de comparer facilement les produits de ces fournisseurs; Publicité directe; Publicité en ligne; Publicité en ligne sur des réseaux informatiques; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité et marketing; Publicité par correspondance; Publicité pour des tiers; Publicité pour films cinématographiques; Publicité promotionnelle par téléphone; Publicité radiophonique et télévisée; Publicité télévisée; Publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique; Relations publiques; Reproduction de dessins (documents); Reproduction de documents publicitaires; Reproduction de documents [services de photocopies]; Reproduction de documents; Services d'abonnement à des revues électroniques; Services d'abonnement à des journaux; Services d’abonnement à des services téléphoniques; Services d’abonnement à des revues spécialisées électroniques; Services d’abonnement à des supports d’information; Services d’abonnement à des services sur Internet; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers; Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Services d'intermédiation commerciale [conciergerie]; Services de publication de matériel et textes publicitaires; Services de publicité en ligne sur des réseaux informatiques de communication; Services de vente au détail d'articles de papeterie; Services de vente au détail concernant les objets d'art; Services de vente en gros concernant les objets d'art; Services publicitaires facturables au clic; Services publicitaires fournis via Internet; Services publicitaires liés aux journaux; Services publicitaires liés aux vêtements; Services publicitaires pour la promotion du commerce électronique; Services publicitaires pour travaux publics; Services publicitaires, promotionnels et relations publiques; Travaux de bureau; Travaux de bureaux commerciaux; Tri, traitement et réception de courrier [travaux de bureau] ;

Restauration d'oeuvres d'art ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles); Communications par réseau de fibres optiques; Communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques; Communications par terminaux d'ordinateurs; Communications radiophoniques; Communications téléphoniques; Courrier électronique et services de messagerie; Diffusion d'émissions radiophoniques; Diffusion d'émissions télévisées et radiophoniques par réseaux câblés ou sans fil; Diffusion d'émissions télévisées par le biais de services de vidéo à la demande et de télévision à la carte; Diffusion d'émissions télévisées par Internet; Diffusion d'émissions télévisées; Diffusion et transmission d'émissions télévisées; Diffusion et transmission d'émissions radiophoniques et télévisées; Émissions radiophoniques; Émissions télévisées; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial d'informations; Fourniture d'accès de télécommunication à des films et des émissions télévisées fournis par un service de vidéo à la demande; Fourniture d'accès de télécommunication à des émissions télévisées fournies par un service à la demande; Informations en matière de télécommunications; Location d'appareils de télécommunication; Location d'appareils et d'installations de télécommunications; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; Services d'affichage électronique [télécommunications]; Services d'informations en matière de télécommunications; Services de communications radiophoniques, téléphoniques et télégraphiques; Services de courrier et de messagerie électroniques; Services de messagerie électronique; Services de radiotéléphonie mobile; Services de téléchargement de photographies; Services de téléconférences; Télécommunications; Transmission d'émissions radiophoniques; Transmission d'émissions radiophoniques et télévisées ;

Cuisson de la céramique [travaux sur céramique]; Fabrication sur commande d'outils pour des tiers; Fabrication sur mesure de sculptures; Mise à disposition d'informations en matière de transformation de matières en céramique; Services de glaçure céramique; Tirage de photographies; Traitement de la céramique; Traitement de matériaux pour la fabrication de produits en céramique; Travaux sur céramique; transformation de matières en céramique et service de fabrication sur mesure de céramique ;

Activités de divertissement, sportives et culturelles; Adaptation et édition cinématographique; Ateliers à des fins de formation; Conseils en matière de production cinématographique et musicale; Cours d'artisanat par correspondance; Cours de formation; Divertissement; Dressage d'animaux; Éducation; Formation; Informations en matière de divertissements; Informations en matière d'éducation; Location d'enregistrements sonores et vidéo; Location d'enregistrements sonores et visuels; Location d'oeuvres d'art; Location de décors de spectacles; Location de films cinématographiques et d'enregistrements sonores; Location de magnétoscopes; Location de postes de radio et de télévision; Micro-édition; Mise à disposition d'équipements et d'installations pour loisirs en plein air; Mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs; Mise à disposition d'installations pour activités sportives de loisirs; Mise à disposition d’installations de loisirs et de divertissement; Montage de bandes vidéo; Montage de films cinématographiques; Organisation d’expositions animales à buts culturels ou éducatifs; Organisation de concours dans le domaine de l'éducation; Organisation de concours à buts éducatifs; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation de concours ludiques; Organisation de concours à des fins culturels; Organisation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement; Organisation de jeux, de concours et de jeux questions-réponses; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; Organisation et tenue d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Préparation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement; Préparation de concours par le biais d'Internet; Préparation et coordination de concours [éducation ou divertissement]; Prêt de livres; Prêt de livres et de presse périodique; Prêt de livres relatifs aux logiciels informatiques; Prêt de livres relatifs aux ordinateurs; Prêts de livres et d'autres publications; Production de clips de films graphiques cinématographiques; Production de concours de talents; Production de films cinématographiques; Production de films cinématographiques préenregistrés; Production de films sur bandes vidéo; Production et location de films sur bandes vidéo; Production télévisée, radiophonique et cinématographique; Projection de films cinématographiques à des fins techniques; Projection de films cinématographiques; Publication de livres; Publication de livres audio; Publication de livres concernant les technologies de l'information; Publication de livres dans le domaine du divertissement; Publication de livres, de magazines, d'almanachs et de revues; Publication de livres éducatifs; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne; Publication et édition de livres; Recyclage professionnel; Réservation de places de spectacles et de théâtre; Réservation de places de spectacles; Réservation de places pour spectacles et évènements sportifs; Services d'éducation et d'instruction en matière d'art et d'artisanat; Services d'enseignement concernant la photographie; Services d'informations en matière de divertissements; Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne; Services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par des galeries d'art ; Services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par des galeries d'art fournis en ligne par une connexion de télécommunication ; Services de jeux d'argent; Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; Services de loisirs; Services de loisirs et de formation; Services de photographie; Services de publication électronique et en ligne de périodiques et de livres; Services de renseignements concernant les loisirs; Services de stages de loisirs; Services éducatifs concernant le tirage de photographies ;

Analyse de systèmes informatiques; Analyses et recherches scientifiques; Architecture; Audits en matière d'énergie; Authentification d'oeuvres d'art; Authentification dans le domaine des objets d'art; Conception d'articles de papeterie; Conception d'oeuvres d'art; Conception d'ordinateurs; Conception de logiciels; Conception de logiciels de réalité virtuelle; Conception de logiciels de jeux vidéo; Conception de logiciels de jeux d'ordinateurs; Conception de systèmes informatiques; Conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Conseils en technologie de l'information; Consultation en matière d'ordinateurs; Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs; Contrôle technique de véhicules automobiles; Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique); Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; Décoration intérieure; Développement d'ordinateurs; Développement de logiciels; Élaboration (conception) de logiciels pour des tiers; Elaboration (conception) de logiciels; Estimations dans les domaines scientifiques fournies par des ingénieurs; Estimations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs; Etudes de projets techniques; Études et projets de recherches techniques; Évaluations dans les domaines scientifiques fournies par des ingénieurs; Évaluations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs; Fourniture de systèmes informatiques virtuels par le biais de l'informatique en nuage; Hébergement de serveurs; Hébergement de sites Web de tiers sur des serveurs informatiques pour des réseaux informatiques mondiaux; Informatique en nuage; Installation, maintenance, mise à jour et mise à niveau de logiciels; Installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données; Location d'espace mémoire sur des serveurs pour l'hébergement de tableaux d'affichage électroniques; Location de logiciels; Logiciel-service [SaaS]; Numérisation de documents; Programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Programmation pour ordinateur; Réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles; Recherche et développement de nouveaux produits, pour le compte de tiers, dans le domaine des matières plastiques; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; Recherches scientifiques; Recherches scientifiques menées à l’aide de bases de données; Recherches techniques; Services de conception d'art graphique; Services de stockage électronique pour l'archivage de bases de données; Services de stockage et de sauvegarde électroniques de données; Stockage électronique de données; Stockage électronique temporaire d'informations et de données; Stylisme [esthétique industrielle] ;

Crèches d'enfants; Hébergement temporaire; Maisons de retraite pour personnes âgées; Mise à disposition d'installations pour terrains de camping; Mise à disposition de terrains de camping; Pensions pour animaux domestiques; Réservation de logements temporaires; Services de bars; Services de pensions pour animaux; Services de restauration (alimentation); Services de traiteurs; Services hôteliers ;

Agences matrimoniales; Conseils en propriété intellectuelle; Consultation en matière de sécurité; Détectives (Agences de -); Établissement d'horoscopes; Location de vêtements; Recherches judiciaires; Services d'agences de surveillance nocturne; Services de crémation; Services de pompes funèbres; Services de sécurité pour la protection des biens et des individus; Services juridiques; Surveillance des alarmes anti-intrusion.